Nicolas Philibert

De: Philibert (Nicolas)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
date_debut="2006-02-07"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000241320(source JORF)
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Philibert (Nicolas)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
date_debut="2004-02-06"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000798848(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Philibert (Nicolas)
Objet:
membres de la commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
Groupe:
Commission du soutien financier à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
date_debut="2003-11-12"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000612601(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Philibert (Nicolas, Charles)
cinéaste ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Philibert (Nicolas)
Objet:
membres de la commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
créée par l'article 7 du décret no 94-562 du
30 juin 1994
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
duree="deux ans"
JORFTEXT000000550127(source JORF)
nomination
09 Décembre 199409/12/1994